Déclaration des droits et responsabilités d’utilisation de Weekisto

Préambule

La présente Déclaration des droits et responsabilités (« Déclaration », « Conditions » ou « DDR ») est tirée des principes de Weekisto et représente les conditions d’utilisation qui régissent nos relations avec les internautes ainsi que toute personne interagissant avec Weekisto, mais également les marques, les produits et les services de Weekisto, appelés « Services Weekisto » ou « Services ». En utilisant les Services Weekisto ou en y accédant, vous acceptez la présente Déclaration, qui est susceptible d’être mise à jour à l’occasion, conformément à la section 8 ci-dessous. Vous trouverez en outre des ressources supplémentaires en bas de ce document qui pourront vous aider à mieux comprendre le fonctionnement de Weekisto.

Étant donné que Weekisto propose une vaste gamme de services, il est possible que l’on vous demande de consulter et d’accepter des conditions supplémentaires régissant votre interaction avec un produit ou un service en particulier. Dans l’éventualité où ces conditions supplémentaires entrent en conflit avec la présente « Déclaration des droits et responsabilités d’utilisation », lesdites conditions supplémentaires associées à l’application, au produit ou au service ont préséance eu égard à l’utilisation de ladite application, dudit produit ou service dans le cadre du conflit.

1 – Confidentialité

Notre Politique d’utilisation des données a été établie dans le but de vous informer des données que nous recueillons et de l’utilisation que nous en faisons, mais également de la manière dont vous pouvez vous servir de Weekisto pour intégrer des informations. Nous vous encourageons à prendre connaissance des clauses de la « Politique d’utilisation des données » et de vous en servir pour prendre des décisions informées.

2 – Partage de votre contenu et de vos informations

Le contenu et les informations que vous publiez sur Weekisto vous appartiennent, et vous pouvez contrôler la façon dont nous partageons votre contenu grâce aux paramètres de confidentialité.

En outre :

Pour le contenu protégé par les droits de propriété intellectuelle, comme les photos ou vidéos, vous nous donnez spécifiquement la permission suivante, conformément à vos paramètres de confidentialité et des applications : vous nous accordez une licence non exclusive, transférable, sous-licenciable, sans redevance et mondiale pour l’utilisation des contenus de propriété intellectuelle que vous publiez sur Weekisto ou en relation avec Weekisto (licence de propriété intellectuelle). Cette licence de propriété intellectuelle se termine lorsque vous supprimez vos contenus de propriété intellectuelle ou votre compte, sauf si votre compte est partagé avec d’autres personnes qui ne l’ont pas supprimé.

Lorsque vous supprimez votre contenu de propriété intellectuelle, ce contenu est supprimé d’une manière similaire au vidage de corbeille sur un ordinateur. Cependant, vous comprenez que les contenus supprimés peuvent persister dans des copies de sauvegarde pendant un certain temps (mais qu’ils ne sont pas disponibles).

Lorsque vous publiez du contenu ou des informations, cela signifie que vous permettez à tout le monde, y compris aux personnes qui n’utilisent pas Weekisto, d’accéder à ces informations et de les utiliser, mais aussi de les associer à vous (c’est-à-dire la citation de la source pour chaque information).

Nous apprécions vos commentaires et vos suggestions concernant Weekisto. Cependant, veuillez noter que nous pouvons les utiliser sans aucune obligation de rémunération (tout comme vous n’avez aucune obligation de nous les communiquer).

3 – Sécurité

Nous faisons tout notre possible pour faire de Weekisto un service sûr, mais ne pouvons pas garantir la sécurité absolue. Pour assurer la sécurité sur Weekisto, nous avons besoin de votre aide, ce qui inclut les engagements suivants de votre part :
Vous ne publierez pas de communications commerciales sans autorisation (comme des messages indésirables) sur Weekisto.
Vous n’obtiendrez pas d’informations concernant des internautes ni les contenus qu’ils publient, et n’accéderez pas à Weekisto à l’aide de méthodes automatisées sans notre permission préalable.

Vous ne téléchargerez pas de virus ou autres codes malveillants.
Vous ne demanderez pas les informations de connexion et n’accéderez pas à un compte appartenant à quelqu’un d’autre.

Vous n’intimiderez pas et ne harcèlerez pas d’autres personnes.

Vous ne publierez pas de contenu incitant à la haine ou à la violence, pornographique, ou contenant de la nudité ou de la violence gratuite.

Vous n’utiliserez pas Weekisto à des fins illégales, malveillantes ou discriminatoires.

Vous n’agirez pas d’une manière qui pourrait désactiver, surcharger ou autrement empêcher le bon fonctionnement ou l’apparence de Weekisto (comme une attaque entraînant un refus de service ou une interférence avec l’affichage des Pages ou d’autres fonctionnalités de Weekisto).

Vous ne permettrez pas et n’encouragerez pas les infractions à cette Déclaration ou à nos règlements.

4 – Inscription et sécurité des comptes

Les personnes qui utilisent Weekisto donnent leur vrai nom et de vraies informations les concernant, et nous vous demandons de nous aider à ce que cela ne change pas. Voilà quelques conditions que vous vous engagez à respecter concernant l’inscription et la sécurité de votre compte :
Vous ne fournirez pas de fausses informations personnelles sur Weekisto et ne créerez pas de compte pour une autre personne sans son autorisation.
Vous ne créerez qu’un seul compte personnel.
Si nous supprimons votre compte, vous n’en créerez pas d’autres sans notre autorisation.

Vos coordonnées devront toujours être exactes et à jour.
Vous ne communiquerez pas votre mot de passe, ne laisserez personne accéder à votre compte ni ne ferez quoi que ce soit qui puisse compromettre la sécurité de votre compte.
Vous ne transférerez pas votre compte sans avoir préalablement obtenu une autorisation écrite de notre part.

5 – Protection des droits d’autrui

Nous respectons les droits d’autrui et nous vous demandons d’en faire de même.

Vous ne publierez pas de contenu et vous n’entreprendrez rien sur Weekisto qui pourrait enfreindre les droits d’autrui ou autrement enfreindre la loi.
Nous pouvons retirer les contenus ou les informations que vous publiez sur Weekisto si nous jugeons qu’ils enfreignent la présente Déclaration ou nos règlements.

Nous vous fournissons des outils pour vous aider à protéger vos droits de propriété intellectuelle. Pour en savoir plus, consultez notre page Comment signaler les infractions aux droits de propriété intellectuelle ?
Si nous retirons votre contenu en raison d’une infraction aux droits d’auteur d’un tiers et que vous jugez qu’il s’agit d’une erreur, nous vous fournissons également le moyen de faire appel.

Si vous enfreignez les droits de propriété intellectuelle d’autrui à plusieurs reprises, nous pourrons désactiver votre compte.
Vous n’utiliserez pas nos marques de commerce, nos contenus protégés par droit d’auteur ou toute autre marque pouvant prêter à confusion, sauf dans les cas expressément autorisés par nos Règles d’utilisation des marques ou après avoir reçu une autorisation écrite de notre part.

Si vous recueillez des informations des internautes, vous obtiendrez leur accord et vous présenterez de façon claire que c’est vous (et non Weekisto) qui recueillez ces informations en indiquant la source et l’utilisation qui en est faite.

6 – Mobile et autres appareils

Nous proposons actuellement un service mobile gratuit.
Dans le cas où vous changeriez de numéro de téléphone mobile ou désactiveriez ce dernier, vous mettrez votre compte à jour sur Weekisto dans les 48 heures, et ce, afin d’assurer que les messages qui vous sont destinés ne soient pas envoyés à la personne à qui votre ancien numéro de téléphone serait affecté.
Vous donnez votre accord et tous les droits dont les internautes ont besoin pour synchroniser (y compris à travers une application) sur leur appareil les informations auxquelles ils ont accès sur Weekisto.

7 – Publicités et autres contenus commerciaux diffusés ou améliorés par Weekisto

Notre objectif est de proposer des publicités, et d’autres contenus commerciaux ou sponsorisés, de façon avantageuse pour les internautes et les annonceurs. Pour nous aider à y parvenir, vous acceptez les conditions suivantes :
Vous nous autorisez à utiliser vos informations dans le cadre d’un contenu commercial, sponsorisé ou associé (par exemple une marque que vous aimez) que nous diffusons ou améliorons. Cela implique, par exemple, que vous autorisez une entreprise ou une autre entité à nous rémunérer pour afficher vos informations, sans vous verser de dédommagement. Si vous avez sélectionné une audience particulière pour votre contenu ou vos informations, nous respecterons votre choix lors de leur utilisation.
Nous ne transmettons pas votre contenu ni vos informations aux annonceurs sans votre accord.
Vous comprenez que nous ne pouvons pas toujours identifier les communications et services payés en tant que tels.

7.1 – Clauses spéciales applicables aux annonceurs

En ayant recours à nos interfaces de création publicitaire en libre-service (dénommées collectivement les « Interfaces de création publicitaire ») pour créer, envoyer ou diffuser une publicité, ou une activité ou un contenu commercial ou sponsorisé, vous acceptez nos Conditions relatives à la publicité en libre-service. Par ailleurs, votre publicité ou autre activité ou contenu commercial ou sponsorisé placé sur Weekisto ou notre réseau de publication devra être conforme à nos Règles publicitaires.

7.2 – Clauses spéciales applicables aux Pages

Si vous créez ou gérez une Page d’informations sur Weekisto, ou si vous organisez une promotion ou une offre à partir de votre Page, cela implique que vous acceptiez nos Conditions applicables aux Pages d’informations.

8 – Amendements

Nous vous aviserons de toute modification importante des présentes conditions, et vous donnerons la possibilité de consulter et de commenter la version révisée avant de continuer à utiliser nos Services.

Si nous apportons des modifications aux règles, instructions ou autres conditions mentionnées ou incorporées à la présente Déclaration, nous pouvons vous en informer sur la Page Weekisto « informations Réglementairesé.
Votre utilisation des Services Weekisto après l’avis de modification de nos conditions générales, règles ou instructions implique que vous acceptez nos nouvelles conditions, règles ou instructions.

9 – Résiliation

Si vous enfreignez la lettre ou l’esprit de cette Déclaration, ou créez autrement un risque de poursuites à notre encontre, nous pouvons arrêter de vous fournir tout ou partie de Weekisto. Nous vous en avertirons par courrier électronique ou lors de votre prochaine connexion à votre compte. Vous pouvez également supprimer votre compte ou désactiver votre application à tout moment.

10 – Litiges

Vous porterez toute plainte, action en justice ou contestation (« action ») afférente à cette Déclaration ou à Weekisto exclusivement devant le Tribunal du Mans dans le département de la Sarthe (72), région Pays de la Loire, Pays France, et vous acceptez de respecter la juridiction de ce Tribunal dans le cadre de telles actions. Le droit français régit cette Déclaration, de même que toute action entre vous et nous, sans égard aux dispositions en matière de conflits de lois.

En cas d’action portée à notre encontre par un tiers suite à vos agissements, à vos contenus ou à vos informations sur Weekisto, vous indemniserez et protégerez Weekisto de tous les préjudices, pertes et frais, y compris les honoraires raisonnables d’avocat, afférents à cette action. Bien que nous édictions des règles de comportement des historiens, nous ne contrôlons pas et ne dirigeons pas les agissements des historiens sur Weekisto, et nous ne sommes en aucun cas responsables des contenus et des informations transmis par les historiens sur Weekisto. Nous ne sommes pas responsables des contenus ou informations offensants, inappropriés, obscènes, illicites ou autrement choquants que vous pourriez trouver sur Weekisto. Nous ne sommes pas responsables de la conduite, en ligne ou hors ligne, des personnes qui utilisent Weekisto.

Nous essayons de fournir Weekisto dans un environnement sans défaut et sûr, mais vous l’utilisez à votre propre risque. nous fournissons Weekisto « en l’état » sans garanties exprès ou implicites, y compris, mais sans s’y limiter, les garanties implicites de qualité marchande, d’adéquation à un usage particulier ou de non-violation.

Nous ne garantissons pas que Weekisto soit toujours sûr, sécurisé ou exempt d’erreurs, ou que Weekisto fonctionne toujours sans interruption, retard ou imperfection.

Weekisto n’assume aucune responsabilité quant aux actions, contenus, informations ou données de tiers, et vous dégagez Weekisto, les membres de sa direction, les membres de son conseil d’administration, ses employés et ses agents de toute responsabilité en cas de plaintes ou dommages, connus et inconnus, émanant des plaintes ou dommages à l’encontre de ces tiers, ou y afférents. Nous ne pourrons être tenus responsables de la perte de bénéfices ou tout autre dommage consécutif, spécial, indirect ou accessoire, qu’ils découlent de cette déclaration ou de Weekisto, quand bien même Weekisto aurait été informé de la possibilité d’un tel dommage.

L’agrégat total de notre responsabilité envers vous dans le cadre de cette déclaration ou de Weekisto ne pourra dépasser le montant payé par vous au cours des douze mois précédents.

Le droit applicable pouvant ne pas autoriser la limitation ou l’exclusion de responsabilité ou de dommages incidents ou consécutifs, la limitation ou l’exclusion ci-dessus peut ne pas s’appliquer à votre cas. dans de tels cas, la responsabilité de Weekisto sera limitée au maximum permis par le droit applicable.

10.1 – Clauses spéciales applicables aux internautes en dehors de la France

Nous nous efforçons de créer une communauté sans frontières avec des standards cohérents pour tous, tout en respectant les lois locales. Les clauses ci-après s’appliquent aux internautes qui interagissent avec Weekisto en dehors de la France :

Vous acceptez que vos données personnelles soient transférées et traitées en France.

Si vous vous trouvez dans un pays sous le coup d’un embargo de la France, vous ne pouvez pas conduire d’activités commerciales sur Weekisto (comme faire de la publicité ou effectuer et recevoir des paiements), ni exploiter un service de la plate-forme. Vous n’utiliserez pas Weekisto s’il vous est interdit de recevoir des produits, services ou logiciels provenant de la France.

11 – Définitions

Le terme « Weekisto » ou « Services Weekisto » regroupe les fonctionnalités et services que nous rendons disponibles, par le biais :

a) de notre site web à l’adresse www.https://weekisto.fr ou d’autres sites web de Weekisto ou en co-marque (notamment les sous-domaines, versions internationales, widgets et versions mobiles) ou de l’application mobile;
b) de notre Plate-forme ;
c) d’autres supports, marques, produits, services, logiciels, appareils ou réseaux existants ou développés ultérieurement. Weekisto se réserve le droit de désigner, à son entière discrétion, que certaines de ses marques, produits ou services sont régis par des conditions distinctes et non par l es présentes.

Par « Plate-forme », nous entendons un ensemble d’interfaces API et de services (de contenu par exemple) qui permettent aux internautes de récupérer des données de Weekisto ou de nous fournir des données.

Par « informations », nous entendons les faits et autres informations vous concernant, notamment les actions des autres internautes qui interagissent avec Weekisto.

Par « contenu », nous entendons tout élément que vous, ou toute autre personne, publiez, envoyez ou partagez au moyen des Services Weekisto.

Par « données » ou « données de personnes », nous entendons toute donnée, y compris le contenu ou les informations d’une personne, que vous ou un tiers pouvez récupérer sur Weekisto ou fournir à Weekisto au moyen de la Plate-forme.

Par « publier » ou « publication », nous entendons ce que vous publiez sur Weekisto ou mettez autrement à disposition en utilisant Weekisto.

Par « utiliser » ou « utilisation », nous entendons l’utilisation, l’exécution, la copie, la diffusion ou l’affichage publics, la distribution, la modification, la traduction et la création de travaux dérivés.

Par « application », nous entendons une application ou un site web qui utilise ou accède à la Plate-forme, de même que tout autre dispositif qui reçoit ou a reçu des données de notre part. Si vous n’accédez plus à la Plate-forme mais n’avez pas supprimé toutes les données que vous avez reçues de notre part, le terme « application » s’appliquera jusqu’à la suppression des données.

Par « marques de commerce », nous entendons les marques de commerce indiquées.

12 – Autre

Partout où vous résidez, cette Déclaration est un accord entre vous et Weekisto.

Cette Déclaration constitue l’intégralité de l’accord entre les parties concernant Weekisto, et annule et remplace tout accord précédent.

Si une partie de cette Déclaration est invalidée ou non applicable, le reste restera en vigueur et applicable.
Notre manquement à faire appliquer cette Déclaration ne pourra être considéré comme une renonciation.

Tout amendement ou dérogation à cette Déclaration doit être établi par écrit et signé par nous.

Vous ne transférerez pas les droits ou obligations qui vous incombent dans le cadre de cette Déclaration à un tiers sans notre accord.
Tous nos droits et obligations dans le cadre de cette Déclaration sont librement transférables par nous dans le cadre d’une fusion, d’une acquisition, de la vente de nos actifs, d’une demande des tribunaux ou dans d’autres cas.
Aucune disposition de cette Déclaration ne peut nous empêcher de respecter la loi.
Cette Déclaration ne confère aucun droit à des tiers bénéficiaires.
Nous nous réservons tous les droits qui ne vous sont pas explicitement accordés.
Vous respecterez toutes les lois applicables lorsque vous utilisez Weekisto ou y accédez.

En utilisant les Services Weekisto ou en y accédant, vous nous donnez l’autorisation de recueillir et d’utiliser les contenus et informations partagés en vertu de notre Politique d’utilisation des données, qui est susceptible d’être mise à jour à l’occasion. Afin d’obtenir des informations supplémentaires relatives à votre utilisation de Weekisto, nous vous recommandons également de consulter les documents suivants :

Conditions de paiement : ces conditions supplémentaires s’appliquent à tous les paiements effectués sur ou par le biais de Weekisto, sauf lorsqu’il est mentionné que d’autres conditions distinctes s’appliquent.

Page « services » : cette page vous explique ce qui se produit lorsque vous ajoutez une balade, une thématique, un quiz ou tout autre service créée par un tiers ou utilisez Weekisto, notamment la façon dont ces tiers peuvent utiliser les données qui vous concernent.

Conditions relatives à la publicité en libre-service : ces conditions s’appliquent lorsque vous utilisez les interfaces de publicité en libre-service pour créer, envoyer ou diffuser une publicité, ou une activité ou un contenu commercial ou sponsorisé.
Règles applicables aux promotions : ces règles s’appliquent aux concours, tirages au sort ou autres types de promotions que vous proposez sur Weekisto.
Éléments de marque Weekisto : ces directives soulignent les règles applicables à l’utilisation des marques, logos et captures d’écran Weekisto.
Comment signaler les infractions aux droits de propriété intellectuelle ?
Conditions applicables aux Pages : ces directives s’appliquent à votre utilisation des Pages Weekisto.

Standards de l’application et du site web : ces directives soulignent nos attentes quant au contenu que vous publiez sur Weekisto et à vos activités sur Weekisto.

Pour accéder à la Déclaration des droits et responsabilités dans une autre langue, changez la langue dans laquelle Weekisto est affiché, en cliquant sur le lien correspondant. Si la Déclaration des droits et responsabilités n’est pas disponible dans la langue que vous sélectionnez, c’est la version en français qui sera affichée.